Passer au contenu

/ Les bibliothèques

Je donne

Rechercher

Droit d'auteur

Services offerts aux bibliothèques en lien avec le droit d'auteur

À toute la communauté UdeM

Votre bibliothécaire disciplinaire ou le service de soutien au droit d'auteur peuvent vous éclairer sur :

  • Les questions générales de droit d’auteur en contexte canadien (autorisation, reproduction, diffusion, etc.); 
  • Les demandes d’autorisation pour reproduire ou adapter du matériel protégé (identifier le détenteur des droits, formuler la demande, etc.)
  • Les licences Creative Commons, et les choix pour vos œuvres;  Les enjeux du droit d’auteur en lien avec les contrats d’édition et le libre accès.  

Pour le personnel enseignant

Votre bibliothécaire disciplinaire ou le service de soutien au droit d'auteur peut vous informer sur :

  • La licence  Copibec et sur le processus de déclaration de reproduction avec l’outil Savia. 
  • Les meilleures pratiques en matière d’utilisation des œuvres en contexte d’enseignement et de diffusion:

    • utilisation des ressources éducatives protégées,
    • recherche de matériel pédagogique libre de droits ou sous licence libre,
    • diffusion dans les cours ou dans les thèses et mémoires, etc.   

Formations sur le droit d'auteur