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Quels sont les droits de reproduction d’un périodique?

L’utilisation des périodiques électroniques offerts par les bibliothèques de l’Université de Montréal est régie par des contrats de licence qui spécifient les droits de reproduction.

Ces conditions sont désormais facilement accessibles pour chaque titre, à même l’assistant SFX (accessible, entre autres, sous l'onglet « Autres options » d'une notice Atrium, ou par la liste des périodiques électroniques). Qui plus est, le design et l’ergonomie de cette fenêtre d’information ont été améliorés afin d’assurer une présentation simple et efficace des permissions d’utilisation octroyées pour chaque titre, sachant qu’un périodique peut être accessible dans plus d’un ensemble de ressources, impliquant chaque fois une couverture et des conditions de reproduction différentes.

Le lien « conditions d’utilisation » documente les activités de reproduction les plus fréquentes dans les travaux d’enseignement et de recherche.

Des ententes complémentaires (p. ex. la licence Copibec) peuvent proposer d’autres pistes pour la reproduction (papier ou dans StudiUM, p. ex.). Visiter le site du SIUM pour explorer et vous prévaloir de ces possibilités.
Pour plus d’information, consulter la section « Licences des bibliothèques » du Guide Droit d’auteur.

Stéphanie Gagnon, directrice des collections