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Examens des années antérieures

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Liste des cours

Baccalauréat en droit

DRT1001 - Introduction au droit

DRT1002s - Introduction au droit

DRT1010 - Fondements du droit 1

DRT1022 - Fondements du droit 2

DRT1221 - Obligations 1

DRT1222 - Obligations 2

DRT1223 - Obligations 3

DRT1224 - Personnes physiques et famille

DRT1225 - Biens

DRT1501 - Droit constitutionnel 1

DRT1502 - Droit constitutionnel 2

DRT1505 - Droit pénal 1

DRT1810s - Droit pour professionnels de la santé

DRT2001 - Interprétation des lois

DRT2100 - Droit international public général

DRT2231 - Droit judiciaire privé 1

DRT2232 - Droit judiciaire privé 2

DRT2401 - Droit des affaires 1

DRT2402 - Droit des affaires 2

DRT2501 - Droit administratif général

DRT2505 - Droit pénal 2

DRT3001 - Introduction au droit comparé

DRT3003 - Éléments de common law

DRT3005 - Sociologie du droit

DRT3006 - Théories du droit

DRT3007 - Philosophie du droit

DRT3008 - Théorie économique du droit

DRT3011 - Droit des autochtones

DRT3013 - Droit de l'Union européenne

DRT3103 - Dr. internat. des droits de la personne

DRT3104 - Droit international privé

DRT3105 - Dr. des relations économiques internat.

DRT3106 - Dr. des transactions commerc. internat.

DRT3107 - Droit international de la mer

DRT3108 - Droit international de l'environnement

DRT3109 - Droit international des conflits

DRT3110 - Droit international du travail

DRT3201 - Assurances

DRT3202 - Vente, louage et mandat

DRT3203 - Régimes matrimoniaux

DRT3204 - Successions

DRT3205 - Sûretés

DRT3206 - Modes altern. de résolution des conflits

DRT3207 - Appel et procédures spéciales

DRT3221 - Droit civil avancé 1

DRT3401 - Faillite et insolvabilité

DRT3402 - Contrats et usages commerciaux

DRT3403 - Financement de l'entreprise

DRT3404 - Droit bancaire

DRT3406 - Propriété intellectuelle

DRT3407 - Droit des valeurs mobilières

DRT3501 - Droit municipal

DRT3502 - Partage des compétences législatives

DRT3503 - Libertés publiques

DRT3505 - Preuve et procédure pénales

DRT3508 - Droit de l'immigration et des réfugiés

DRT3602 - Contrat individuel de travail

DRT3603 - Rapports collectifs de travail

DRT3701 - Fondements du régime fiscal

DRT3702 - Régime fiscal de l'entreprise

DRT3703 - Planification fiscale

DRT3801 - Droit de la concurrence

DRT3802 - Droit des sciences biologiques

DRT3803 - Droit de l'enfant

DRT3804 - Droit de l'environnement

DRT3806 - Droit des professionnels

DRT3807 - Droit de la consommation

DRT3811 - Droit et politiques publ. de la jeunesse

DRT3812 - Droit d'auteur en musique

Maîtrise en droit notarial

DRT6303 - Droit patrimonial de la famille

DRT6304 - Libéralités et successions

DRT6306 - Protection des personnes

DRT6307 - Procédures non contentieuses

DRT6308 - Droit international privé

DRT6309 - Droit des sociétés

DRT6311 - Droit fiscal et taxes à la consommation

DRT6312 - Pratique notariale

DRT6313 - Publicité des droits

DRT6314 - Financement et sûretés

DRT6316 - Modalités et démembrement de la propriété

DRT6317 - Patrimoines d'affectation

DRT6318 - Mutations de propriété et baux commerciaux

DRT6319 - Zonage agricole

DRT6321 - Droit municipal et urbanisme

DRT6322 - Expropriation et environnement

DRT6355 - Examen des titres

Autres programmes de cycles supérieurs en droit

DRT6501 - Système juridique au Québec et au Canada

DRT6565 - Fondements et méthodes de common law

DRT6566 - Contrats (Contracts)

DRT6567 - Responsabilité civile (Torts)

DRT6568 - Biens immobiliers (Property)

DRT6569 - Procédure civile

DRT6570 - Droit des obligations (Produits choisis)

DRT6571 - Droit des biens: Éléments commerciaux

DRT6572 - Remedies en droit public et privé

DRT6573 - Droit des fiducies

DRT6580 - Droit des intégrations économiques

DRT6583 - Éthique et professionnalisme

DRT6816B - Fondement du droit public

DRT6830B - Droit international public avancé: Droit des arts et du patrimoine culturel

DRT6830D - Droit international public avancé: Droit international de l'homme

DRT6830F - Droit international public avancé: Droit de la sécurité nationale

DRT6830H - Droit international public avancé: Droit de la mer avancé

DRT6864 - Droit et développement durable

DRT6909 - Prévention et règlement des différends

DRT6920 - Financement de l'entreprise et capital de risque

DRT6925 - Les contrats commerciaux

DRT6938 - Droit des marchés financiers

DRT6939 - Financement de la grande entreprise et ingénierie financière

DRT6941 - Fondements: droit canadien et québécois des affaires

DRT6942 - Droit de l'entreprise: Structure, gouvernance et financement

DRT6944 - Méthodologie de la recherche et de la rédaction en droit des affaires

DRT6949 - Droit commercial anglo-américain

DRT6951A - Droit de la franchise

DRT6952 - Droit des affaires avancé: Droit minier

DRT6958 - Droit financier international

DRT6959 - Droit des instruments dérivés

DRT6962 - Fusion et acquisition

DRT6962A - Fusions et acquisitions dans les marchés publics

DRT6963 - Droit des intermédiaires financiers

DRT6965C - Droit de l'énergie: La distribution d'électricité au Québec

DRT6965L - Droit des affaires avancé

DRT6969A - Droit privé québécois

DRT6971 - Droit civil, jeux d'influence et de concurrence