Passer au contenu

/ Les bibliothèques

Je donne

Rechercher

Foire aux questions

À propos du libre accès

1. Qu'est-ce que le libre accès?

Le libre accès signifie rendre accessibles les publications savantes gratuitement et librement en ligne. Le mouvement de libre accès (open access) regroupe un grand nombre d’initiatives visant à élargir l’accès aux résultats de la recherche. Il est notamment issu des préoccupations liées à l’explosion du coût des revues savantes et aux barrières que cela a érigées pour l’accès au savoir. Pour en savoir plus, consultez le guide Libre accès à la recherche.

2. Comment l'UdeM soutient-elle le libre accès?

Le libre accès est lié aux missions fondamentales de l’UdeM qui sont : l’avancement et la transmission des connaissances, la contribution au processus de découverte, de création et d’innovation, et les services à la collectivité. L’UdeM soutient le libre accès par le biais d’actions multiples et complémentaires qui vont de la sensibilisation au financement d’initiatives de publications en libre accès de périodiques et monographies, en passant par la mise en place de stratégies pour faciliter le repérage de contenus ouverts.

La Planification stratégique 2016-2021 de l’UdeM intègre l’objectif de « Favoriser et soutenir le libre accès aux connaissances développées par les membres de la communauté universitaire sous toutes ses formes » et le Plan d’action recherche, découverte, création, innovation 2017-2021, celui spécifique de « Déterminer des politiques soutenant une diffusion élargie et libre des connaissances et des données de recherche produites à l’UdeM. »

En 2017, l’UdeM est devenue la première université canadienne à répondre à l’Appel de Jussieu pour la science ouverte et la bibliodiversité et, au sein du U15, publie la Déclaration de U15 sur l’édition pérenne qui prône la « nécessité d’adopter un modèle accessible et durable d’édition savante » et « l’accès le plus vaste possible aux travaux de recherche et d’érudition. »

Pour plus d’information, consultez le guide Libre accès à la recherche et la section Nouvelle ère pour les collections.

À propos de la politique

3. Quel est le but de la politique?

Le but de la politique est d’encourager une diffusion élargie du savoir, de mettre en valeur les résultats de la recherche menée par les chercheurs UdeM et de formaliser le droit et l’obligation des membres de la communauté universitaire de diffuser leurs résultats de recherche en libre accès.

4. À quoi engage la politique de libre accès?

La politique engage l’auteur UdeM à déposer dans le dépôt institutionnel Papyrus les fichiers en version révisée par les pairs de tout article, chapitre de livre et communication scientifique publiée dans des actes de colloques, dès leur publication. La diffusion en libre accès de la publication se fera automatiquement par Papyrus, au plus tard 12 mois après la date de publication, tenant compte de la politique de l’éditeur. 

Si toutefois la publication visée par la politique est déjà diffusée en libre accès (ou le sera dans un délai de 12 mois) dans une revue savante, chez un éditeur de livres ou dans un dépôt disciplinaire fiable, l’auteur n’est pas tenu de déposer dans Papyrus, bien que cela soit recommandé pour maximiser sa visibilité.

Un auteur peut se désengager sans condition de la politique pour une publication donnée dans le cas où son éditeur ne permet pas la diffusion en libre accès et qu’il n’a pas été possible pour l’auteur de négocier les conditions requises dans son contrat de publication.

5. Dois-je débourser des frais de publication pour me conformer à la politique?

Pas du tout! En déposant leurs publications dans Papyrus, les auteurs peuvent bénéficier des avantages de la diffusion en libre accès sans avoir à changer leurs pratiques de publication, ni à prendre en charge des coûts de publication en libre accès exigés par les éditeurs (APC). La diffusion en libre accès dans un dépôt institutionnel ou disciplinaire (voie verte du libre accès) est aussi reconnue par la Politique des conseils subventionnaires canadiens.  

6. Quels sont les bénéfices pour les auteurs UdeM?

Des recherches ont démontré à maintes reprises que les publications disponibles gratuitement en ligne sont plus souvent citées et ont un impact plus important que celles qui ne le sont pas. 

Une politique institutionnelle renforce par ailleurs la position de l’auteur qui souhaite ne pas céder entièrement ses droits à l’éditeur, lorsqu’arrive le moment de négocier.

7. Quel est le lien entre cette politique et celles des organismes subventionnaires?

De nombreux organismes subventionnaires ont adopté des politiques exigeant une diffusion en libre accès des résultats de la recherche financée. Au Canada, on retrouve la Politique sur le libre accès aux publications des trois conseils subventionnaires (CRSH, CRSNG, IRSC) et la Politique de diffusion en libre accès des Fonds de recherche du Québec. Un auteur qui se conforme à ces politiques pour la diffusion en libre accès de ses articles se conforme de facto à la politique UdeM pour ce type d’écrits. Par contre, la politique UdeM couvre aussi les publications résultant de recherches non subventionnées par ces organismes, de même que les chapitres de livres savants et les communications scientifiques publiées dans des actes de colloques, qu’ils soient le fruit de recherche subventionnée ou non.

8. D'autres universités ont-elles des politiques semblables?

Plusieurs centaines d’établissements de recherche dans le monde ont des politiques de libre accès, à commencer par les universités pionnières de ces initiatives que sont Harvard et le MIT. Au Canada, mentionnons les récentes (2017) politiques de l’Université Laval et de Simon Fraser University, ainsi que la résolution de l’Université Concordia de 2010.

Le site ROARMAP répertorie tant les politiques de libre accès d’universités, que celles émanant d’organismes subventionnaires.

9. Qui est responsable de la mise en oeuvre et du respect de la politique?

Le vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l’innovation (VRRDCI) a la responsabilité de l'application de la politique. La Direction des bibliothèques est l’unité désignée pour offrir aux chercheurs les services de dépôt et de soutien à la diffusion en libre accès.

Pour toute question sur la politique de l’UdeM, vous pouvez écrire à libre-acces@umontreal.ca.

10. Qu'arrive-t-il si une personne ne se conforme pas à la politique?

Les exigences des organismes subventionnaires en matière de libre accès étant déjà présentes, l’UdeM travaille à s’assurer du respect de ce cadre par ses chercheurs. En ce qui a trait au respect de la politique institutionnelle de libre accès, aucune mesure n’est prévue à l’encontre des auteurs qui ne s’y conformeraient pas. Le principe de diffusion élargie du savoir étant au cœur de la culture universitaire, et les mécanismes mis en place pour soutenir l’application de la politique ayant été pensés pour faciliter la participation des auteurs, l’UdeM a confiance que l’adhésion des chercheurs sera au rendez-vous.

Portée de la politique

11. Quels auteurs UdeM sont visés par la politique?

Les membres suivants de la communauté UdeM sont visés par la politique :

  • Membres du corps professoral et chercheurs : toutes les catégories de professeurs ayant un lien d’emploi avec l’UdeM ou exerçant des activités en lien avec l’UdeM;
  • Chargés de cours;
  • Étudiants inscrits dans un programme d’études;
  • Stagiaires postdoctoraux dont la recherche est supervisée par un membre du corps professoral UdeM;
  • Professionnels de recherche.

12. Quelles publications sont soumises à la politique?

La politique couvre les résultats d’activités de recherche qui sont publiés sous forme de :

  • articles de revues;
  • chapitres de livres savants;
  • communications scientifiques dans des actes de colloques ou des revues scientifiques.

Papyrus est un environnement qui peut accueillir tout autre type de document (rapport, présentation, affiche…) issu de la recherche. Les professeurs peuvent déjà déposer ces autres productions dans la collection Travaux et publications de leur unité. Si une unité souhaite que soient aussi déposées dans Papyrus d’autres types de documents de ses étudiants, chargés de cours, stagiaires postdoctoraux ou de son personnel de recherche, elle peut communiquer avec l’équipe Papyrus pour mettre en place cette possibilité.

13. Qu’en est-il de mes publications qui sont déjà diffusées en libre accès ?

Si des publications visées par la politique sont déjà diffusées en libre accès (ou le seront dans un délai de 12 mois après publication) dans une revue savante, chez un éditeur de livres ou dans un dépôt disciplinaire fiable, il n’est pas requis de les déposer dans Papyrus.

À noter que les sites web personnels, les réseaux sociaux de chercheurs et applications de profils tels que ResearchGate et Academia.edu ne se qualifient pas comme environnements de dépôt fiables et pérennes.  

14. Qu'en est-il des publications antérieures à l'entrée en vigueur de la politique?

La politique ne s'applique pas aux publications antérieures au 1er février 2021. Il est néanmoins possible bien entendu pour un auteur UdeM de diffuser dans Papyrus toute publication antérieure même si elle n’est pas soumise à la politique.

15. La politique s'applique-t-elle aux publications écrites avec des coauteurs?

Oui. Que vous soyez premier ou dernier auteur, auteur de correspondance ou non, cette politique s’applique aux publications de tout auteur UdeM. Vous devez informer vos coauteurs de la politique de libre accès de l’UdeM et que vous déposez la publication dans Papyrus.

16. Qu’en est-il des articles qui seront intégrés à ma thèse ou mon mémoire déposé dans Papyrus ?

Les articles intégrés à une thèse ou à un mémoire ne sont pas nécessairement des versions finales révisées par les pairs, et ne sont pas indexées dans Papyrus comme publications distinctes avec reconnaissance de tous les auteurs y ayant contribué. Par conséquent, en vertu de la politique UdeM, les versions finales d’articles d’auteurs UdeM doivent être diffusées en libre accès séparément soit dans Papyrus, soit sur le site de l’éditeur ou dans un dépôt disciplinaire.

Comment se conformer à la politique

17. Comment déposer dans Papyrus?

Le Guide du déposant vous indique clairement les étapes à compléter pour le dépôt dans Papyrus. Une fois votre compte créé, vous n’avez qu’à soumettre le fichier de votre publication et à compléter quelques champs d’information. Vous serez également invité à accepter la licence de diffusion de Papyrus.

Pour plus d'information ou de l’aide : depot@bib.umontreal.ca

18. À quel moment déposer?

Vous devez déposer votre document dès qu'il est accepté pour publication et qu'il intègre toutes les modifications demandées par le comité d'évaluation. Dans le cas d’une revue qui exige un embargo d’un an, l'équipe Papyrus traitera le document afin que son accès soit restreint pour la durée exigée par l'éditeur s’il est de 12 mois maximum. À la fin de ce délai, le document sera automatiquement diffusé en libre accès.

19. Quelle version de ma publication dois-je déposer?

La version privilégiée est celle qui inclut toutes les modifications demandées par les réviseurs ou l’éditeur, mais sans la mise en page de l’éditeur; en effet, rares sont les éditeurs qui acceptent que la version PDF publiée soit diffusée en libre accès. Cette version avant publication est souvent appelée postprint dans le cas des articles.

Le format de fichier privilégié pour le dépôt dans Papyrus est le PDF, mais d’autres formats de traitement de texte courants peuvent être utilisés.

Pour plus d'information ou de l’aide : depot@bib.umontreal.ca.

20. Qui doit déposer dans le cas d'un article avec plusieurs auteurs UdeM?

Ce peut être n’importe lequel des auteurs de l’article. Si plusieurs coauteurs UdeM déposaient le même document, les doublons seront détectés par l’équipe Papyrus et une seule description en résultera.

21. Puis-je désigner quelqu'un d'autre pour faire les dépôts?

Oui, vous pouvez désigner une autre personne qui se chargera de déposer le fichier de votre publication dans Papyrus, et d’accepter la licence de diffusion en votre nom. Pour que les Bibliothèques reconnaissent le déposant comme une personne autorisée, cette personne doit ouvrir un compte Papyrus avec sa propre adresse électronique. Elle précisera au moment du dépôt qu’elle dépose pour un tiers.

Option de désengagement

22. Pourquoi cette option?

L’objectif de la politique est de rendre accessibles le plus largement possible les résultats de la recherche. Par cette politique, l’UdeM affirme clairement que le libre accès est l’option de diffusion par défaut. L’Université reconnaît toutefois qu’il peut exister des situations où l’auteur ne peut se conformer à cette obligation, d’où l’option de désengagement prévue dans la politique. Par exemple, si l’éditeur refuse à l’auteur de diffuser la version avant publication dans un délai de 12 mois, ce dernier peut faire appel à l’option de désengagement.

23. Comment faire appel à cette option?

Tout membre de la communauté universitaire a le droit de se soustraire sans condition aux obligations décrites dans la politique pour chacune de ses publications. Il suffit de compléter le formulaire web de désengagement.

24. Puis-je demander le retrait d'une publication déjà diffusée dans Papyrus?

Il n’est pas recommandé de retirer une publication déjà diffusée dans un dépôt. Le document aura déjà été référencé par différents moteurs, et aura possiblement été cité par d’autres chercheurs avec l’URL permanente attribuée dans le dépôt. Par conséquent, un retrait entraînerait un lien menant à une cible vide. Ceci dit, sur demande motivée d’un auteur UdeM, l’Université retirera la publication du dépôt institutionnel. Pour faire une demande, écrire à depot@bib.umontreal.ca

Droits d'auteur, licences et éditeurs

25. Cette politique m'oblige-t-elle à céder mes droits d'auteur à l'Université?

Non. Si vous déposez dans Papyrus, vous devez simplement accorder une licence de diffusion non exclusive à l’Université pour lui permettre de rendre accessible en ligne votre document. La licence non exclusive signifie que l’auteur conserve tous ses droits d’auteur, mais qu’il accorde à l’Université la permission de diffuser en libre accès son document dans le dépôt institutionnel.

26. L'endroit où je publie est-il affecté par cette politique?

Pas du tout. La politique n’intervient aucunement dans les choix de revues ou de maisons d’édition, choix qui vous appartiennent.  La politique vise uniquement à ce que les publications soient partagées en libre accès. 

Dans les cas où un éditeur ne peut être convaincu de permettre la diffusion de la version finale avant mise en page dans un délai de 12 mois, l’auteur peut se prévaloir de l’option de désengagement de la politique.

27. Dois-je négocier avec mon éditeur pour me conformer à la politique?

Le besoin de négocier un accord particulier avec un éditeur varie selon le cas.

Vous êtes encouragés à bien lire le contrat de publication qui vous est soumis par l’éditeur en ce qui a trait au droit d’auteur : l’éditeur exige-t-il que vous lui cédiez vos droits? Lui accordez-vous seulement une licence de diffusion exclusive pour une période donnée? Etc.

Articles de revue

  • Dans la majorité des cas, vous n’aurez pas à négocier avec l’éditeur pour vous conformer à la politique. En effet, les auteurs UdeM publient en très grande majorité dans des revues qui permettent la diffusion dans un dépôt de la version finale acceptée pour publication (postprint), et cela dans un délai maximum de 12 mois.
  • Pour savoir si votre revue permet cette diffusion, consultez le répertoire SHERPA/RoMEO, examinez votre contrat d’édition ou contactez votre éditeur.  Vous pouvez aussi demander l’aide du bibliothécaire responsable de votre discipline ou de l’équipe Papyrus (depot@bib.umontreal.ca) pour obtenir cette information.
  • Si l’éditeur ne permet pas par défaut cette diffusion en libre accès, l’UdeM vous encourage à lui en faire la demande sur la base de la politique institutionnelle de l’Université de Montréal (voir la section Comment négocier les droits requis ci-dessous).
  • S’il n’est pas possible de parvenir à une entente, vous pouvez vous prévaloir de l’option de désengagement de la politique institutionnelle.

À noter que l’UdeM s’engage à informer les grands éditeurs de revues de l’existence de la politique de libre accès de l’Université, afin de les sensibiliser à ce contexte et ainsi augmenter les chances d’un auteur UdeM d’obtenir les droits de diffusion non exclusifs de cet éditeur.

Chapitre de livre et communications scientifiques dans des actes de conférences

  • Il n’y a pas de répertoire consolidé des politiques de maisons d’édition concernant le libre accès pour ces types de documents, comme cela existe pour les revues. Par conséquent, pour savoir si votre éditeur permet cette diffusion, examinez votre contrat d’édition ou contactez directement l’éditeur.
  • Si l’éditeur ne permet pas par défaut cette diffusion en libre accès, l’Université vous encourage à lui en faire la demande sur la base de la politique institutionnelle de l’Université de Montréal (voir la section Comment négocier les droits requis ci-dessous).
  • S’il n’est pas possible de parvenir à une entente, vous pouvez vous prévaloir de l’option de désengagement de la politique institutionnelle. 

28. Comment négocier les droits requis?

Dans les cas où vous avez à négocier avec l’éditeur le droit de diffuser votre document dans un dépôt institutionnel ou thématique, l’UdeM met à votre disposition un modèle d’addenda au contrat d’édition [version française | version anglaise].

L’autorisation peut aussi prendre la forme d’un échange courriel avec l’éditeur explicitant formellement l’autorisation de diffuser en libre accès votre travail dans un délai maximum de
12 mois.

Vous n’avez pas à soumettre ces autorisations obtenues à l’Université, mais vous devez les conserver au cas où elles vous seraient demandées ultérieurement. Lorsque vous déposez dans Papyrus, vous reconnaissez, en acceptant la licence de diffusion, avoir obtenu les autorisations des autres détenteurs de droit.

29. Dois-je obtenir l'accord des coauteurs aussi?

Lorsque vous déposez dans Papyrus, vous reconnaissez, en acceptant la licence de diffusion, avoir obtenu les autorisations des autres détenteurs de droit. Si vos coauteurs sont toujours détenteurs de droits sur l’article, vous devez obtenir leur accord.

S’il n’est pas possible de parvenir à une entente, vous pouvez vous prévaloir de l’option de désengagement de la politique institutionnelle.

Rayonnement et utilisation de mes publications

30. Dans quelle mesure les travaux dans Papyrus sont-ils visibles?

Papyrus profite d’une indexation dans un ensemble d’outils de recherche, tels que l’outil de recherche de l’UdeM Sofia, Google, Google Scholar, BASE, OAIster et WorldCat. Cela permet un repérage plus grand que si le document était simplement sur un site web. On comptait en 2018-2019 pas moins de 3,7 millions de téléchargements de documents hébergés dans Papyrus.

31. Cette diffusion en parallèle de la version de l'éditeur est-elle nuisible?

Au contraire.

D’abord, toute description du document dans Papyrus affiche la référence complète à la publication, incluant le DOI si celui-ci existe. Ainsi, les lecteurs qui ont accès au site de l’éditeur pourront cheminer vers la version publiée après avoir repéré la version en libre accès.

Les études démontrent que plus un document est facilement accessible, plus il est consulté.  Certaines utilisations ne pourraient avoir lieu si la diffusion était limitée à la version derrière la barrière tarifaire de l’éditeur.

32. Quelles utilisations de mon document dans Papyrus sont permises?

Les auteurs demeurent les détenteurs des droits d’auteur sur les documents diffusés dans Papyrus. Comme avec toute œuvre protégée par le droit d’auteur, les utilisateurs ne peuvent effectuer des actes réservés aux détenteurs de droit, par exemple reproduire le document, le traduire, l’adapter, accorder des licences d’utilisation à des tiers, etc. La diffusion gratuite en ligne (comme pour les thèses, les contenus web d’organisations, etc.) ne change rien à ces droits réservés.  Les utilisateurs sont donc tenus d’utiliser les documents dans le respect de la loi, incluant reconnaître la paternité des œuvres utilisées en les citant de façon appropriée.