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Droit d'auteur

Les données provenant de catalogues et de bases de données peuvent être soumises au droit d’auteur. Certaines conditions d’utilisation s'appliquent.

Quelles données sont protégées par le droit d'auteur ?

Les résumés (abstracts) et la liste des mots-clés (keywords, marqueurs, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, au même titre que le texte intégral des publications. Par conséquent, ces contenus ne peuvent être diffusés ou publiés sans autorisation. Certaines exceptions prévues dans la loi (ex. : utilisation équitable) peuvent être invoquées selon le contexte.

Peut-on télécharger en lot des articles ?

Il n’est pas permis de télécharger de façon massive et systématique des articles à partir des ressources électroniques sous licence.

Même si un logiciel bibliographique le permet techniquement, le téléchargement en lot d’articles va à l’encontre des licences signées par l’Université et peut entraîner le blocage immédiat de l’accès par le fournisseur.

Pour plus d’information : Avis sur l'utilisation des bases de données et des périodiques électroniques.

Peut-on partager les fichiers des publications dans un groupe ?

Toute publication protégée ne peut être reproduite ou partagée dans un groupe restreint ou élargi, sans l’autorisation des titulaires des droits, à moins que leur utilisation ne soit permise par une licence ou que l’utilisateur invoque une exception à la loi.

L’Université dispose de licences (convention Copibec et Licences des bibliothèques) qui permettent le partage de documents si l’accès est restreint à la communauté UdeM.

Si un groupe est formé de membres non UdeM, ou non inclus dans la convention Copibec, il est possible de négocier une licence spécifique ($) auprès de Copibec.

Lorsque possible, il est suggéré d'intégrer des liens vers les documents, plutôt que les documents eux-mêmes.  À moins d’utiliser le DOI, les liens (url) vers un même document d'une base de données peuvent différer d'une université à l'autre; sachez qu’il est possible de paramétrer EndNote (Activer la commande OpenURL Link) et Zotero (Obtenir/Repérer à l'UdeM) pour interagir avec le résolveur de liens institutionnel.

Consulter le guide sur le Droit d'auteur pour en savoir plus sur le sujet.