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Diffuser sa thèse ou son mémoire

Demande d'embargo et de confidentialité

Si vous avez déjà rempli une demande d'embargo et de confidentialité, votre thèse ou mémoire ne sera pas immédiatement disponible pour consultation dans le dépôt institutionnel Papyrus. Les informations ne seront pas non plus immédiatement dévoilées s'il s'agit d'un document confidentiel. Pour les détails sur ces deux modalités de dépôt exceptionnelles, consultez la section Périodes d'embargo et de confidentialité.

Retrait ou modification après diffusion

La demande de confidentialité se fait avant le dépôt dans Papyrus de la thèse ou du mémoire. Si vous désirez soumettre une demande de retrait ou de modification de contenu ou encore d'ajout d'embargo d'un document déjà déposé dans Papyrus, référez-vous aux Procédures exceptionnelles de retrait ou de modification de mémoire ou de thèse déposés dans Papyrus énoncées par la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

Respect du droit d'auteur et de la vie privée

Mes droits comme auteur

Pour en savoir plus sur le droit d'auteur en général, consultez le guide sur le droit d'auteur.

Suis-je détenteur du droit d'auteur de mon document?

Oui. Vous êtes et demeurez détenteur des droits d'auteur sur votre mémoire ou votre thèse. Dans le cas d'une thèse ou d'un mémoire par articles, où il y a souvent plusieurs auteurs, l'étudiant détient ses droits d'auteur conjointement avec les autres coauteurs pour les articles. Lors du dépôt de la version finale du document dans Papyrus, vous accordez à l'Université de Montréal une licence de diffusion non exclusive, accordant le droit de diffuser et/ou reproduire votre mémoire ou thèse à des fins d'enseignement et de recherche. Cela veut dire que vous donnez la permission à l'Université de diffuser votre ouvrage sur Papyrus de manière publique. Cette licence de diffusion ne constitue pas une cession des droits, l'étudiant conserve la liberté reconnue au titulaire des droits de diffuser, éditer et utiliser commercialement ou non son travail. Vous êtes donc libre de publier votre document chez un éditeur si l'occasion se présente. 

Mon document sera-t-il diffusé en intégralité ailleurs que sur Papyrus?

Oui. La licence que vous acceptez dans Papyrus prévoit une permission pour Bibliothèque et Archives Canada (BAC) d'inclure votre document dans le portail de Thèses Canada. La participation des universités à cette initiative canadienne permet de garantir une meilleure conservation des thèses et des mémoires et d'assurer un meilleur accès à cette documentation de recherche de grande valeur. Pour plus d'information à ce sujet, consultez la section Renseignements pour les étudiants du portail Thèses Canada.

Concernant ProQuest Dissertations and Theses, il n'y a plus de diffusion des thèses de doctorat de l'Université de Montréal dans cette base de données depuis l'été 2014.

Intégration du matériel protégé par le droit d'auteur

Puis-je intégrer un matériel protégé par le droit d'auteur sans obtenir les autorisations ?

Non, bien qu'il existe des exceptions à la règle. Qu'il s'agisse d'une thèse ou d'un mémoire, les règles du droit d'auteur sont les mêmes : toute reproduction de matériel protégé par le droit d'auteur dans la thèse ou le mémoire doit être faite avec l'accord des détenteurs du droit d'auteur de ces oeuvres. Il est donc nécessaire d'obtenir les permissions requises avant le dépôt Papyrus. Cette opération peut prendre du temps, il est donc fortement conseillé de contacter les titulaires des droits d'auteur tôt dans le processus de rédaction. Conservez dans vos dossiers une copie de la correspondance échangée, mais ne l'incluez pas dans votre document officiel.

Que veut-on dire par « matériel protégé par le droit d'auteur » ?

Photographies, tableaux de données, dessins, graphiques, extraits importants d'une publication ou d'un texte non publié, cartes et plans, partitions, programmes informatiques, questionnaires, enregistrements sonores ou vidéos... tous les documents de ce type qui sont extraits d'Internet ou d'autres sources extérieures, à moins que ces documents soient du domaine public, diffusés avec une licence de type Creative Commons qui permet la reproduction sans avoir à en faire la demande au détenteur du droit d'auteur.

Ça inclut les citations ?

Non. En vertu des dispositions d'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur, l'étudiant peut, avec les renvois nécessaires, inclure dans son mémoire ou sa thèse un extrait raisonnable du travail d'une autre personne. Pour la citation de longues parties d'ouvrage, une obtention de la permission de reproduire du titulaire des droits d'auteur est prescrite. Pour plus d'informations sur les citations, voir le guide « Citer ses sources » des bibliothèques de l'UdeM.

Comment obtenir la permission de reproduire ?

Consultez la section « Comment et à qui demander une permission ? » du guide sur le droit d'auteur. Quelques universités anglophones proposent des modèles de lettre. C'est le cas de Cornell University.

Dois-je mentionner que j'ai obtenu la permission ?

Oui. Si vous intégrez du matériel protégé par le droit d'auteur, assurez-vous d'indiquer que vous avez obtenu l'autorisation de reproduire des détenteurs du droit d'auteur à l'endroit où paraît l'information (ex. : « Reproduit avec la permission de XYZ »). Notez que le manuel de l'APA propose des modèles spécifiques pour ce type de mention. Lors du dépôt Papyrus, vous devrez confirmer (à l'étape d'acceptation de la licence) que vous avez obtenu toutes les permissions nécessaires.

Respect de la vie privée et renseignements personnels

Le document que vous déposerez dans Papyrus ne devra pas comprendre de signature ou de renseignements personnels. Selon le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, le terme « renseignement personnel » comprend les coordonnées personnelles d'un individu (adresse, numéro de téléphone, adresses courriel personnelles). Les adresses postales institutionnelles, adresses courriel institutionnelles et numéros de téléphone au travail ne constituent cependant pas des renseignements personnels. Elles peuvent donc être diffusées (depuis le 1er septembre 2016). Il faut donc vous assurer de masquer dans le fichier en dépôt final les signatures et les renseignements personnels qui pourraient figurer dans le corps de votre document ou dans les annexes.

Thèse ou mémoire par articles

Les thèses et mémoires par articles sont parfois compliqués à gérer pour un étudiant. En effet, les articles sont souvent coécrits avec d'autres auteurs et ont été ou seront éventuellement publiés dans des revues scientifiques qui exigent ordinairement d'obtenir tous les droits. L'Université doit toutefois avoir une licence non exclusive afin de diffuser votre document dans Papyrus. Voici quelques réponses aux questions les plus fréquemment posées.

Dois-je obtenir l'accord des coauteurs?

Oui. « L'étudiant doit obtenir l'accord des éditeurs et des coauteurs de chacun des articles qu'il souhaite inclure dans son mémoire ou sa thèse. Il est préférable qu'il obtienne cet accord par écrit, afin d'être en mesure de produire cette autorisation en cas de besoin ». Guide de présentation des mémoires et des thèses, annexe I.

Dois-je obtenir l'accord de l'éditeur?

Cela dépend des droits cédés à l'éditeur au moment de faire le dépôt sur Papyrus. Consultez l'accord de publication que vous avez signé avec l'éditeur. Voici les grands cas de figure :

  • ... si je n'ai cédé AUCUN droit d'auteur?

Non. Dans ce cas où vous conservez les droits de votre article, vous n'avez pas à faire de démarches auprès de votre éditeur. Certaines revues publiées en accès libre (Open Access) permettent explicitement la reproduction. C'est le cas par exemple des revues BioMed Central.

  • ... si j'ai cédé ENTIÈREMENT mes droits d'auteurs?

Oui, vous devez alors obtenir l'autorisation de l'éditeur pour inclure l'article dans votre thèse ou votre mémoire. Assurez-vous que cette autorisation soit écrite. Même si cette avenue semble plus complexe que la première, elle ne pose généralement pas de problème : la plupart des éditeurs donnent leur accord à la diffusion pourvu qu'il ne s'agisse pas de la version PDF finale de l'article tel qu'il paraît dans la revue et que la diffusion de la thèse ou du mémoire se fasse dans un dépôt institutionnel ou disciplinaire à des fins non commerciales. Les éditeurs savent aussi que la version insérée dans le mémoire ou la thèse n'est pas, dans la plupart des cas, tout à fait la même que celle qui paraît dans la revue (si l'on tient compte par exemple des corrections demandées par le jury). Parlez-en à votre éditeur.

Si l'éditeur émet des réserves sérieuses à la diffusion immédiate de votre thèse ou mémoire, vous pouvez demander à votre directeur de recherche d'autoriser un embargo de diffusion de 6 mois, 1, 2 ou 5 ans dans le dépôt Papyrus. En aucun cas cependant les exigences d'un éditeur ne devraient compromettre la diffusion de votre thèse ou de votre mémoire.

  • ... si je n'ai pas encore soumis mon article à une revue ou si mon article n'a pas encore été accepté?

Non, vous n'avez pas à obtenir l'accord de votre éditeur puisque vous détenez dans ce cas toujours votre droit d'auteur. Avisez toutefois votre éditeur lorsque l'article sera accepté pour publication que vous avez déjà signé une licence non exclusive avec votre université et Bibliothèque et Archives Canada.

Vous voulez en apprendre plus?

Pour plus d'information, consultez l'article « Je publie un article : puis-je conserver mes droits, diffuser ailleurs ? » du guide sur le droit d'auteur. Pour savoir comment rédiger dans EndNote un mémoire, une thèse ou un document comportant plusieurs styles bibliographiques, consultez la section sur les logiciels bibliographiques du site des bibliothèques. Plusieurs universités ont rédigé d'excellents guides sur les aspects du droit d'auteur propres aux thèses et aux mémoires :

Publication et diffusion après le dépôt dans Papyrus

Vous êtes intéressé à publier votre thèse ou votre mémoire sous forme de livre ou d'articles ou bien encore vous avez déjà été approchés pour le faire ? Ces quelques rubriques sont pour vous.

La diffusion de la thèse ou du mémoire sur Papyrus peut-elle nuire à mes chances de publier ?

Non. On pourrait penser que la thèse ou le mémoire soit considéré comme une « première publication » et nuise ainsi aux chances d'être publié par la suite, mais dans les faits, ce n'est pas le cas. Les éditeurs considèrent rarement une thèse ou un mémoire comme une publication préalable à cause de la différence considérable entre les deux formes de publication. La diffusion dans un dépôt institutionnel s'est même révélée être un avantage pour plusieurs : les statistiques d'accès au document peuvent convaincre l'éditeur de l'intérêt du sujet et de la pertinence de publier.

Si vous êtes dans une situation particulière et désirez que la diffusion de votre de votre thèse ou mémoire soit retardée de 6 mois, 1, 2 ou 5 ans, demandez à votre directeur l'autorisation d'un embargo. Consultez notre section sur l'embargo et la confidentialité pour savoir comment procéder. Vous pouvez aussi consulter la section « Je suis auteur » du guide sur le Droit d'auteur.

Pour en apprendre davantage :

J'ai été contacté par une maison d'édition académique qui désire publier mon document, est-ce une bonne chose ?

Cela dépend, il faut être vigilant. Depuis quelques années, on constate que certains éditeurs envoient des courriels aux auteurs de thèses et mémoires de plusieurs universités pour leur proposer de publier leur document. Il ne s’agit cependant pas d’éditeurs reconnus, il n’y a ni processus de sélection de titres, ni révision scientifique du contenu, ni mise en page ou graphisme avant publication. De plus, le contrat d’édition proposé peut priver l’auteur de la possibilité de publier ultérieurement chez un éditeur sérieux dans son domaine.

Voici des sources crédibles qui mettent en garde contre ces maisons d'édition dites « prédatrices » :